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Espagne – Ambulances – SEM-2025-14 Suministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opcion de compra, de 3 ambulancias caja pediatricas tipo C, para la renovacion y mejora de la flota propia del SEM

500987-2024 – Mise en concurrence

Espagne – Ambulances – SEM-2025-14 Suministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opción de compra, de 3 ambulancias caja pediátricas tipo C, para la renovación y mejora de la flota propia del SEM
OJ S 162/2024 21/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Fournitures

1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSistema d’Emergències Mèdiques
Adresse électroniquecontractacio.sem@gencat.cat [1]
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSEM-2025-14 Suministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opción de compra, de 3 ambulancias caja pediátricas tipo C, para la renovación y mejora de la flota propia del SEM
DescriptionSuministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opción de compra, de 3 ambulancias caja pediátricas tipo C, para la renovación y mejora de la flota propia del SEM
Identifiant de la procédure8eefded4-300e-478d-bdd3-fc3b3b9fad69
Identifiant interneSEM-2025-14
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114121 Ambulances

2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Barcelona (ES511)
PaysEspagne

2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 300 375,52 EUR

2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE

2.1.6.
Motifs d’exclusion
Biens administrés par un liquidateur
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Concordat
Corruption
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Fraude
Coupable d’une faute professionnelle grave
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Insolvabilité
État de cessation d’activités
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: SEM-2025-14 Suministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opción de compra, de 3 ambulancias caja pediátricas tipo C, para la renovación y mejora de la flota propia del SEM
Description: Suministro mediante arrendamiento, sin servicios asociados ni opción de compra, de 3 ambulancias caja pediátricas tipo C, para la renovación y mejora de la flota propia del SEM
Identifiant interne: SEM-2025-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux

5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où

5.1.3.
Durée estimée
Durée50 Mois

5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 300 375,52 EUR

5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui

5.1.9.
Critères de sélection
Critère:

Type: Autre

5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblescatalan
Adresse des documents de marché: https://contractaciopublica.cat/ca/perfils-contractant/detall/206778?categoria=0 [2]

5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéescatalanespagnol
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantía provisional i definitiva de acuerdo con los pliegos
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre3 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d’ouverture: 08/10/2024 11:00:00 (UTC+1)

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

Informations relatives aux délais de recours: Ver pliegos

5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL CATALÀ CONTRACTES DEL SECTOR PÚBLIC
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL CATALÀ CONTRACTES DEL SECTOR PÚBLIC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSistema d’Emergències Mèdiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSistema d’Emergències Mèdiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL CATALÀ CONTRACTES DEL SECTOR PÚBLIC
Organisation qui reçoit les demandes de participationSistema d’Emergències Mèdiques
Organisation qui traite les offresSistema d’Emergències Mèdiques

8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Sistema d’Emergències Mèdiques
Numéro d’enregistrement: Q0802441F
Adresse postale: C/ Pablo Iglesias, 101-115, Hospitalet de Llobregat  
Ville: L’Hospitalet de Llobregat
Code postal: 08908
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Point de contact: DEPARTAMENTO DE CONTRATACIÓN
Adresse électronique: contractacio.sem@gencat.cat [1]
Téléphone: 93 264 44 00
Adresse internet: https://contractaciopublica.cat/ca/perfils-contractant/detall/206778?categoria=0 [2]
Profil de l’acheteur: https://contractaciopublica.cat/ca/perfils-contractant/detall/206778?categoria=0 [2]
Rôles de cette organisation

Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL CATALÀ CONTRACTES DEL SECTOR PÚBLIC
Numéro d’enregistrement: TCCSP
Adresse postale: Via Laietana, 14  
Ville: Barcelona
Code postal: 08003
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Adresse électronique: tccsp@gencat.cat [3]
Téléphone: 933 16 20 00
Rôles de cette organisation

Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 959bd61e-a9a0-4323-b4e2-0c6cef369891 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 07:44:04 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: espagnol

11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 500987-2024
Numéro de publication au JO S: 162/2024
Date de publication: 21/08/2024