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France – Organes humains – Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines

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France – Organes humains – Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines

Résumé de l’avis TED

Source TED / Union européenne
Référence 319692-2026
Organisme CHNO des 15-20
Type de procédure Non spécifié
Date de publication 11 mai 2026
Date d’échéance Non spécifié
Pays FRA
Lieu d’exécution FRA
Nature du contrat Non spécifié
Catégorie TED cn-standard


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Contenu officiel TED

319692-2026 – Mise en concurrence

France – Organes humains – Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines
OJ S 90/2026 11/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Fournitures

1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHNO des 15-20
Adresse électronique: marches@15-20.fr [1]
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques et greffons de cornées humaines
Description: Fourniture de greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes et de greffons de cornées humaines pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts
Identifiant de la procédure: 163d5f27-a9da-4ecc-8fc0-c2bd4f280c23
Identifiant interne: 2026-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141560 Organes humains

2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE

2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché: 

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d’exclusion: Document de marché

5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes (cryoconservés)
Description: Greffons issus de membranes amniotiques en vue d’allogreffes cornéennes (cryoconservés)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141560 Organes humains
Options: 

Description des options: Le contrat est un accord-cadre conclu pour une période initiale d’un an à compter du 21 juillet 2026. L’accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement par période de reconduction de 1 an sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur et notifiée par tout moyen permettant d’attester d’une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur) au moins 3 mois avant l’expiration de la période en cours.

5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton  
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Durée: 48 Mois

5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 

Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60

Critère: 

Type: Qualité
Nom: Valeur technique et Démarche environnementale
Description: Valeur technique et Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.
Documents de marché

5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 

Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l’Europe orientale, heure d’été de l’Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché: 

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 

Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique: 

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d’introduction des procédures de recours: L’instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Tél. : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr [3] – Adresse Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ [4] Téléprocédures : Url : https://www.telerecours.fr [5] Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d’une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20

5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Greffons de cornées humaines
Description: Greffons de cornées humaines
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141560 Organes humains
Options: 

Description des options: Le contrat est un accord-cadre conclu pour une période initiale d’un an à compter du 21 juillet 2026. L’accord-cadre est reconduit 3 fois tacitement par période de reconduction de 1 an sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l’article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La reconduction prévue dans le contrat est tacite si aucune décision expresse contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur et notifiée par tout moyen permettant d’attester d’une date certaine de réception (ex : LRAR ou profil d’acheteur) au moins 3 mois avant l’expiration de la période en cours.

5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 rue de Charenton  
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/07/2026
Durée: 48 Mois

5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 

Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60

Critère: 

Type: Qualité
Nom: Valeur technique et Démarche environnementale
Description: Valeur technique et Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40

5.1.11.
Documents de marché

5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 

Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l’Europe orientale, heure d’été de l’Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché: 

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 

Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique: 

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d’introduction des procédures de recours: L’instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Tél. : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr [3] – Adresse Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ [4] Téléprocédures : Url : https://www.telerecours.fr [5] Les recours peuvent être introduits par : • un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) ; • un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; • un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d’une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; • un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé‐suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHNO des 15-20
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHNO des 15-20
Organisation qui traite les offres: CHNO des 15-20

8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHNO des 15-20
Numéro d’enregistrement: 18003601400017
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse électronique: marches@15-20.fr [1]
Téléphone: +33140021163
Adresse internet: https://www.15-20.fr/ [6]
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com [7]
Rôles de cette organisation: 

Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres

8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d33d4f1-b613-4923-94ea-ded181918549  –  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 17:27:40 (UTC+02:00) Heure de l’Europe orientale, heure d’été de l’Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319692-2026
Numéro de publication au JO S: 90/2026
Date de publication: 11/05/2026