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France – Repas pour écoles – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
  • Date de publication : 09/06/2026
  • Fin du délai : 09/06/2026 9:27 pm

Non spécifié

France

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Résumé :

Organisme : Commune de Vaulnaveys le Haut (38)

Type : Non spécifié

Pays : FRA

Date de publication : 11 mai 2026

Date d’échéance : Non spécifié

France – Repas pour écoles – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Résumé de l’avis TED

Source TED / Union européenne
Référence 319751-2026
Organisme Commune de Vaulnaveys le Haut (38)
Type de procédure Non spécifié
Date de publication 11 mai 2026
Date d’échéance Non spécifié
Pays FRA
Lieu d’exécution FRA
Nature du contrat Non spécifié
Catégorie TED pin-buyer


Voir l’avis officiel sur TED

Contenu officiel TED

319751-2026 – Planification

France – Repas pour écoles – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
OJ S 90/2026 11/05/2026
Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur

Fournitures

1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Vaulnaveys le Haut (38)
Adresse électronique: mairie@vaulnaveys-le-haut.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Description: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles

2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE SCOLAIRE 22 RUE DES ECOLES  
Ville: VAULNAVEYS LE HAUT
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France

2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE

8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Vaulnaveys le Haut (38)
Numéro d’enregistrement: 21380529400013
Département: 38
Adresse postale: 584 avenue d’Uriage
Ville: Vaulnaveys le Haut
Code postal: 38410
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: mairie@vaulnaveys-le-haut.fr
Téléphone: +33 476891805
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 

Acheteur

Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d241ed1-e3a8-47c5-9db0-f10b9d9bc7c5  –  01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Sous-type d’avis: 1
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 15:52:40 (UTC+00:00) Heure de l’Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319751-2026
Numéro de publication au JO S: 90/2026
Date de publication: 11/05/2026