France – Services des écoles d'aviation – Formation de vol à voile au profit du Ministère des Armées et des anciens combattants
Résumé de l’avis TED
| Source | TED / Union européenne |
|---|---|
| Référence | 319698-2026 |
| Organisme | Plate-forme Commissariat Ouest |
| Type de procédure | Non spécifié |
| Date de publication | 11 mai 2026 |
| Date d’échéance | Non spécifié |
| Pays | FRA |
| Lieu d’exécution | FRA |
| Nature du contrat | Non spécifié |
| Catégorie TED | cn-social |
Contenu officiel TED
319698-2026 – Mise en concurrence
319698-2026 – Mise en concurrence
France – Services des écoles d’aviation – Formation de vol à voile au profit du Ministère des Armées et des anciens combattants
OJ S 90/2026 11/05/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Plate-forme Commissariat Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation de vol à voile au profit du Ministère des Armées et des anciens combattants
Description: Formation de vol à voile au profit du Ministère des Armées et des anciens combattants
Identifiant de la procédure: a45d33f8-0e4c-4006-a8d4-ba6b807c7f47
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l’endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation – Consultation disponible via la PLACE avec le numéro de référence suivant “2025_001699”
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Lieu d’exécution : Chez le titulaire
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 247 024,20 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d’exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du sud-est
Description: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du sud-est
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du sud-ouest
Description: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du sud-ouest
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du centre
Description: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du centre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du nord-est
Description: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases du nord-est
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Stages de vol à voile au profit des élève techniciens de l’Ecole d’Enseignement technique de l’Armée de l’Air et de l’Espace de Saintes
Description: Stages de vol à voile au profit des élève techniciens de l’Ecole d’Enseignement technique de l’Armée de l’Air et de l’Espace de Saintes
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance de la région d’Auvergne
Description: Stages de vol à voile au profit du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance de la région d’Auvergne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Stages de vol à voile au profit de l’EPA de Grenoble et du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases proches de Grenoble
Description: Stages de vol à voile au profit de l’EPA de Grenoble et du personnel de l’Armée de l’Air et de l’Espace en provenance des bases proches de Grenoble
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80412000 Services des écoles d’aviation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux du titulaire
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Plate-forme Commissariat Ouest
Numéro d’enregistrement: 130 015 407 00013
Ville: Rennes
Code postal: 35 000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223445410
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bc03ef7c-42fa-4c2e-ada9-151b63626d2d – 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 13:21:12 (UTC+00:00) Heure de l’Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319698-2026
Numéro de publication au JO S: 90/2026
Date de publication: 11/05/2026
